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L’option sécurité de Orange vous permet d’assurer vôtre iPhone et il existe trois formules différentes.

Ces trois assurances sont accessibles aux clients Orange titulaires d’une offre Orange avec abonnement en cours de validité, et propriétaires d’un téléphone mobile de norme GSM, GPRS, EDGE, UMTS, HSDPA, ou Wifi à l’exception des téléphones satellite ou d’une clé USB 3G+.

Les assurances option Sécurité :

– Option Sécurité 3€ :
Garanties : dommage accidentel , vol caractérisé, utilisation frauduleuse de la carte SIM ou de la carte USIM en cas de vol caractérisé, mise en opposition et frais de remplacement de la carte SIM ou de la carte USIM.

– Option Sécurité 6 €
Garanties : dommage accidentel, vol caractérisé, vol à la tire, vol par introduction clandestine, utilisation frauduleuse de la carte SIM ou de la carte USIM en cas de vol caractérisé, vol à la tire, vol par introduction clandestine, mise en opposition et frais de remplacement de la carte SIM ou de la carte USIM.

– Option Sécurité 9 €
Garanties : idem Garanties Option Sécurité 6 € + vol à la sauvette, perte accidentelle, perte par suite d’un événement de force majeure et utilisation frauduleuse de la carte SIM ou de la carte USIM en cas de vol toutes causes, perte accidentelle, perte par suite d’un événement de force majeure et mise en opposition et frais de remplacement de la carte SIM ou de la carte USIM.

Liste des cas ou l’assurance ne fonctionne pas :

L’Appareil garanti dont le numéro IMEI d’identification constructeur ne peut être communiqué par l’Assuré à option Sécurité.
L’Appareil garanti qui n’a pas été utilisé avec la Carte SIM ou la Carte USIM Orange correspondant à l’offre Orange de l’Adhérent pendant les 30 jours précédant la date de survenance du Sinistre au moins un appel ou une donnée (texte ou image) émis , ainsi que pendant les 5 jours postérieurs à la date d’adhésion à l’assurance au moins un appel ou une donnée (texte ou image) émis.
Les pannes, défaillances ou défauts, imputables à des causes d’origine internes, ou liés à l’Usure ou à l’oxydation, quelle qu’en soit la cause, des composants.
Les dommages causés aux parties extérieures de l’Appareil garanti ne nuisant pas au bon fonctionnement de celui-ci.
Les pannes résultant de la modification des caractéristiques d’origine de l’Appareil garanti.
Les dommages résultant du non respect des instructions d’utilisation et d’entretien figurant dans la notice du constructeur.
Les frais de réparation relatifs à l’intervention d’un service après-vente non agréé par option Sécurité.
Les dommages relevant de la garantie constructeur ou de la garantie distributeur.
Les accessoires et consommables liés au fonctionnement de l’Appareil garanti (kit mains libres, chargeur, batterie, cartes additionnelles, et plus généralement tous accessoires connexes à l’Appareil garanti).
L’oubli, l’oubli volontaire, ou l’oubli par négligence.
Le vol par négligence ou la disparition de l’Appareil garanti.
Le vol autre que le Vol caractérisé, et les utilisations frauduleuses commises à la suite du vol (dans le cas d’option Sécurité 3 €).
Le vol autre que le Vol caractérisé, le Vol à la tire, le Vol par introduction clandestine, et les utilisations frauduleuses commises à la suite du vol (dans le cas d’option Sécurité 6 €).
Le vol autre que le Vol toutes causes, et les utilisations frauduleuses commises à la suite du vol (dans le cas d’option Sécurité 9 €).
La perte autre que la Perte Accidentelle ou que la Perte par suite d’un événement de force majeure, et les utilisations frauduleuses commises à la suite de la perte (dans le cas d’option Sécurité 9 €).
Les utilisations frauduleuses commises à la suite de l’oubli, ou l’oubli volontaire, ou l’oubli par négligence.
Les utilisations frauduleuses commises à la suite d’un vol par négligence ou de la disparition de l’Appareil garanti.
Les utilisations frauduleuses effectuées après la date d’enregistrement de la demande de mise en opposition de la Carte SIM ou de la Carte USIM.
Les utilisations frauduleuses effectuées après les 48 (quarante-huit) heures suivant la date du Sinistre.
La faute intentionnelle ou dolosive de l’Assuré, de l’Adhérent, ou de toute personne autre qu’un Tiers.
Les préjudices ou pertes financières subis indirectement par l’Adhérent ou l’Assuré, pendant ou suite à un Sinistre.
Les conséquences directes ou indirectes de la destruction ou de la perte de bases de données, de fichiers ou de logiciels utilisés ou contenus par l’Appareil garanti, pendant ou suite à un Sinistre.
Les conséquences de la guerre civile ou étrangère ou d’insurrection ou de confiscation par les autorités.?Les conséquences de la désintégration du noyau de l’atome.

Lexique

• Dommage accidentel :

Toute détérioration ou toute destruction extérieurement visibles, nuisant au bon fonctionnement de l’Appareil garanti et résultant d’une cause extérieure et soudaine, sous réserve des exclusions des garanties.

• Sinistre :

Evénement susceptible, au sens du contrat d’assurance n° 2.200.800, de mettre en œuvre une ou plusieurs des garanties.

• Tiers :

Toute personne autre que l’Adhérent, autre que son conjoint ou son concubin, autre que ses ascendants ou descendants, autre que ses préposés lorsque l’Adhérent est une personne morale, ainsi que toute personne non autorisée par l’Adhérent à utiliser l’Appareil garanti.

• Vol caractérisé :

Tout vol de l’Appareil garanti commis par un Tiers avec Agression ou avec Effraction.

• Agression :

Toute menace ou violence physique exercée par un Tiers en vue de déposséder l’Assuré de l’Appareil garanti.

• Effraction :

Forcement, dégradation ou destruction de tout dispositif de fermeture extérieure de l’habitation ou du véhicule.

• Vol à la tire :

Acte frauduleux consistant à subtiliser l’Appareil garanti en le prélevant sans violence physique ou morale, de la poche d’un vêtement ou du sac portés par l’Assuré au moment du vol.

• Vol à la sauvette :

Acte frauduleux consistant à subtiliser l’Appareil garanti en le prélevant sans violence physique ou morale, en présence de l’Assuré, lorsque l’Appareil garanti est posé dans un rayon maximum d’1(un) mètre à distance de l’Assuré.

•Vol par introduction clandestine :

Vol avec entrée intervenue à l’insu de l’Assuré et dans un but illicite, dans son habitation ou dans son véhicule.

• Vol toutes causes :

Vol relevant d’un des cas de vols suivants, et seulement de ceux-ci : Vol caractérisé, Vol à la tire, Vol à la sauvette, Vol par introduction clandestine – sous réserve des exclusions aux garanties.

• Perte accidentelle :

Perte provoquée par un événement ne relevant pas de l’oubli ou de la négligence de l’Assuré, mais d’un Accident empêchant la récupération physique de l’Appareil garanti – sous réserve des exclusions aux garanties.

• Accident :

Tout événement soudain et imprévu survenant à l’Assuré et à l’Appareil garanti.

• Perte par suite d’un événement de force majeure :

Perte provoquée par un événement irrésistible, imprévisible, extérieur, empêchant la récupération physique de l’Appareil garanti.

• Usure :

Détérioration progressive de l’Appareil garanti, ou d’un ou plusieurs de ses éléments constitutifs, du fait de l’usage conforme aux instructions du constructeur.

Conclusion :

En cas de sinistre, l’Adhérent et/ou l’Assuré devront déclarer leur Sinistre au plus tôt, suivant la date de la connaissance de celui-ci, à option Sécurité, soit par courrier, par téléphone, par fax ou par e- mail.?Sous peine de déchéance, sauf cas fortuit ou cas de force majeure, l’Adhérent et/ou l’Assuré devront :

– En cas de Vol caractérisé, de Vol à la tire, de Vol?par introduction clandestine, de Vol à la sauvette, de Vol toutes causes, de Perte accidentelle, de Perte par suite d’un événement de force majeure?- Téléphoner à Orange (au 39 70) qui mettra en opposition la Carte SIM ou la Carte USIM concernée.

– En cas de vol, faire au plus tôt, dès la connaissance du Sinistre, un dépôt de plainte auprès des autorités de police compétentes dans lequel doivent être mentionnés le vol de l’Appareil garanti, les circonstances du vol, ainsi que les références de l’Appareil garanti (marque, modèle, numéro de série/ IMEI)?- Déclarer le Sinistre à option Sécurité en téléphonant au 3970

• En cas d’Utilisation frauduleuse de la Carte SIM ou de la Carte USIM.

– Téléphoner à Orange qui mettra en opposition la Carte SIM ou la Carte USIM concernée, et déclarer le Sinistre à option Sécurité en téléphonant au 3970.

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